Revêtement

Brevet européen · EP0890621 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0890621
Numéro de demande
EP98401622
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juin 1998
Publié
13 janv. 1999
Délivré
21 déc. 2005
Radié
30 juin 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09D 157/00 (2006.01)
C08F 2/22 (2006.01)
C09D 5/02 (2006.01)
Priorité
FR 9708666 08.07.1997
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2007

  2. 30 déc. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2005

Parties

Inventeur

Juhue, Didier

92300 Levallois-Perret, FR

Duqué, Baudouin

27800 Saint Victor d'Epine-Brionne, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.