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Brevet européen · EP0891018 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0891018
Numéro de demande
EP98202277
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juil. 1998
Publié
13 janv. 1999
Délivré
9 oct. 2002
Radié
9 oct. 2002
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H01R 12/16 (2006.01)
H01R 13/646 (2006.01)
Priorité
FR 9708837 08.07.1997
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2003

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2003

  2. 15 oct. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Framatome Connectors International

FRAMATOME CONNECTORS INTERNATIONAL

Tour Framatome, 1 place de la Coupole, 92400 Courbevoie, FR

Inventeur

Lenoir, Michel

72450 Montfort le Gesnois, FR

Thenaisie, Jacky

72000 Courbevoie, FR

Fonteneau, Michel

72000 Le Mans, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.