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Brevet européen · EP0891217 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0891217
- Numéro de demande
- EP97919825
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 avr. 1997
- Publié
- 20 janv. 1999
- Délivré
- 19 nov. 2003
- Radié
- 19 nov. 2003
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B01D 33/23 (2006.01)
- Priorité
- SE 9601300 03.04.1996
- Demande PCT
- PCT/SE1997/000564 02.04.1997
- Publication PCT
- WO1997/036665 09.10.1997
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 mai 2004
Modification
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2004
- 28 nov. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2003
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.