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Brevet européen · EP0891394 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0891394
Numéro de demande
EP97906325
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mars 1997
Publié
20 janv. 1999
Délivré
4 oct. 2001
Radié
31 mars 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09B 29/30 (2006.01)
C09B 43/16 (2006.01)
Priorité
GB 9606453 27.03.1996
Demande PCT
PCT/IB1997/000294 25.03.1997
Publication PCT
WO1997/035925 02.10.1997
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 oct. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.10.2011

  2. 4 août 2009

    Adresse modifiée

    Mandataire
    CLARIANT INTERNATIONAL Ltd., Rothausstrasse 61, 4132 Muttenz → Clariant International Ltd., Rothausstrasse 61, 4132 Muttenz

    Publié dans Swissreg le 04.08.2009

  3. 31 oct. 2001

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    CLARIANT INTERNATIONAL Ltd., Rothausstrasse 61, 4132 Muttenz

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 2001

  4. 15 oct. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 2001

Parties

Titulaire

CLARIANT FINANCE (BVI) LIMITED

Clariant Finance (BVI) Limited

Citco Building, Wickhams Cay, P.O. Box 662, Road Town, Tortola, VG

Mandataire

Clariant International AG

Clariant International Ltd.

Rothausstrasse 61, 4132 Muttenz

Inventeur

PEDRAZZI, Reinhard

CH-4123 Allschwil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.