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Brevet européen · EP0891482 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0891482
Numéro de demande
EP97918101
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 avr. 1997
Publié
20 janv. 1999
Délivré
9 juil. 2003
Radié
30 avr. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F02C 3/05 (2006.01)
F01D 9/04 (2006.01)
F24F 5/00 (2006.01)
Priorité
DE 19613781 04.04.1996
DE 19630792 31.07.1996
Demande PCT
PCT/EP1997/001659 02.04.1997
Publication PCT
WO1997/038218 16.10.1997
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2005

  2. 28 févr. 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Luchs & Partner, Patentanwälte, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2005

  3. 15 juil. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Jung, Nadine

8303 Bassersdorf

Mandataire

Luchs & Partner Patentanwälte

Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich

Inventeur

Jung, Nadine

8303 Bassersdorf

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