VERTEILTES ECHTZEITKOMMUNIKATIONSSYSTEM

Brevet européen · EP0891665 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0891665
Numéro de demande
EP97915548
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mars 1997
Publié
20 janv. 1999
Délivré
4 janv. 2006
Radié
4 janv. 2006
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H04L 29/06 (2006.01)
H04L 12/18 (2006.01)
Priorité
US 626032 01.04.1996
US 636219 22.04.1996
Demande PCT
PCT/GB1997/000870 27.03.1997
Publication PCT
WO1997/037476 09.10.1997
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 juil. 2006

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2006

  2. 13 janv. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2006

Parties

Inventeur

MOLLER, Matthew, Donaldson

West Falmouth, MA 02574, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.