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Brevet européen · EP0891665 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0891665
- Numéro de demande
- EP97915548
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mars 1997
- Publié
- 20 janv. 1999
- Délivré
- 4 janv. 2006
- Radié
- 4 janv. 2006
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- H04L 29/06 (2006.01)H04L 12/18 (2006.01)
- Priorité
- US 626032 01.04.1996US 636219 22.04.1996
- Demande PCT
- PCT/GB1997/000870 27.03.1997
- Publication PCT
- WO1997/037476 09.10.1997
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 juil. 2006
Modification
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2006
- 13 janv. 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2006
Parties
Inventeur
MOLLER, Matthew, Donaldson
West Falmouth, MA 02574, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.