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Brevet européen · EP0891729 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0891729
Numéro de demande
EP97810380
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juin 1997
Publié
20 janv. 1999
Délivré
4 août 1999
Radié
15 juin 2017
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A47C 20/02 (2006.01)
A61G 7/07 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juin 2017

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 19.06.2017

  2. 13 août 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1999

Parties

Titulaire

Häfliger Innenausbau AG

5057 Reitnau

Inventeur

Häfliger, Hanspeter

5033 Buchs

Häfliger-Meyer, Ursina

5033 Buchs

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.