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Brevet européen · EP0891748 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0891748
- Numéro de demande
- EP98112827
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juil. 1998
- Publié
- 20 janv. 1999
- Délivré
- 21 août 2002
- Radié
- 31 juil. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61C 8/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 19730596 17.07.1997
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 févr. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.02.2014
- 30 août 2002
Délivré
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2002
Parties
Inventeur
Fouad, Khoury, Prof. Dr.
48161 Münster, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.