Depolymerisation von Polyamiden
Brevet européen · EP0891969 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0891969
- Numéro de demande
- EP98202204
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 juil. 1998
- Publié
- 20 janv. 1999
- Délivré
- 29 mai 2002
- Radié
- 29 mai 2002
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- C07D 201/12 (2006.01)
- Priorité
- NL 1006575 14.07.1997
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 nov. 2002
Modification
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2002
- 31 mai 2002
Délivré
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2002
Parties
Inventeur
Booij, Martin
6151 DH Sittard, NL
Frentzen, Yvonne Helene
5921 EG Venlo, NL
Goethals, Eric Jozef
9761 Ouwegem-Zingem, BE
Hommez, Bart Kurt Stefaan
8400 Oostende, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.