Plättchenförmige opake Pigmente

Brevet européen · EP0892023 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0892023
Numéro de demande
EP98810636
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juil. 1998
Publié
20 janv. 1999
Délivré
3 déc. 2003
Radié
31 juil. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09D 7/12 (2006.01)
C09K 19/00 (2006.01)
C09K 19/52 (2006.01)
Priorité
EP 97810472 14.07.1997
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2006

  2. 15 déc. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Ciba Specialty Chemicals Holding Inc.

Klybeckstrasse 141, 4057 Basel

Inventeur

Pasquier, Cécile

2525 Le Landeron

Heeren, Fritz

3186 Düdingen

Broillet, Jean-François

1724 Praroman

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.