Wärmeisoliertes Leitungsrohr

Brevet européen · EP0892207 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0892207
Numéro de demande
EP98112435
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 juil. 1998
Publié
20 janv. 1999
Délivré
4 déc. 2002
Radié
3 juil. 2018
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F16L 59/12 (2006.01)
F16L 59/14 (2006.01)
Priorité
DE 29712560 U 16.07.1997
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 juil. 2018

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 16.07.2018

  2. 10 sept. 2008

    Adresse modifiée

    Mandataire
    PA Aldo Römpler, Schützengasse 34, Postfach 229, 9410 Heiden → Aldo Römpler, Patentanwalt, Brendenweg 11, Postfach 154, 9424 Rheineck

    Publié dans Swissreg le 10.09.2008

  3. 27 févr. 2004

    Transféré

    Titulaire
    BRUGG Rohrsysteme GmbH, Adolf-Oesterheld-Str. 31, D-31515 Wunstorf, Allemagne → BRUGG Rohr AG, Holding, Klosterzelgstrasse 28, 5200 Brugg

    Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2004

  4. 13 déc. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2002

  5. 13 déc. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    PA Aldo Römpler, Schützengasse 34, Postfach 229, 9410 Heiden

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2002

Parties

Titulaire

BRUGG Rohrsystem AG

BRUGG Rohr AG, Holding

Klosterzelgstrasse 28, 5200 Brugg

Mandataire

Aldo Römpler Patentanwalt

9424 Rheineck

Inventeur

Schnell, Urs

5242 Lupfig

Demuth, Roland

5400 Ennetbaden

Homann, Jörn

30655 Hannover, DE

Friessner, Jürgen

30900 Wedemark, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.