KÜNSTLICHES GELENK
Brevet européen · EP0892627 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0892627
- Numéro de demande
- EP97903208
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 mars 1997
- Publié
- 27 janv. 1999
- Délivré
- 20 août 2003
- Radié
- 31 mars 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 2/32 (2006.01)
- Priorité
- EP 96810225 12.04.1996
- Demande PCT
- PCT/CH1997/000090 06.03.1997
- Publication PCT
- WO1997/038650 23.10.1997
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.10.2015
- 28 mai 2010
Adresse modifiée
- Mandataire
- Dr. Graf & Partner, Intellectual Property, Postfach 518, 8201 Schaffhausen → Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen
Publié dans Swissreg le 28.05.2010
- 1 août 2009
Adresse modifiée
- Mandataire
- Dr. Graf & Partner, Herrenacker 15, Postfach 518, 8201 Schaffhausen → Dr. Graf & Partner, Intellectual Property, Postfach 518, 8201 Schaffhausen
Publié dans Swissreg le 01.08.2009
- 15 sept. 2006
Transféré
- Titulaire
- Centerpulse Orthopedics Ltd., Altgasse 44, 6340 Baar → Zimmer GmbH, Sulzer Allee 8, 8404 Winterthur
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2006
- 15 sept. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Graf & Partner, Herrenacker 15, Postfach 518, 8201 Schaffhausen
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2003
- 29 août 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2003
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.