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Brevet européen · EP0892660 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0892660
- Numéro de demande
- EP96922793
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juin 1996
- Publié
- 27 janv. 1999
- Délivré
- 22 sept. 1999
- Radié
- 30 juin 2001
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A63C 17/06 (2006.01)
- Priorité
- IT VE960009 10.04.1996
- Demande PCT
- PCT/EP1996/002521 10.06.1996
- Publication PCT
- WO1997/037731 16.10.1997
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 2002
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2002
- 15 nov. 1999
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ABREMA Agence Brevets et Marques, Ganguillet & Humphrey, 16, avenue du Théâtre, 1005 Lausanne
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1999
- 30 sept. 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1999
Parties
Mandataire
Inventeur
CONTE, Gino
I-31041 Montebelluna, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.