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Brevet européen · EP0892795 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0892795
- Numéro de demande
- EP97916641
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 avr. 1997
- Publié
- 27 janv. 1999
- Délivré
- 8 janv. 2003
- Radié
- 8 janv. 2003
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- C07D 401/04 (2006.01)C07D 405/14 (2006.01)A61K 31/505 (2006.01)
- Priorité
- JP 11555696 12.04.1996US 722548 27.09.1996
- Demande PCT
- PCT/JP1997/001240 10.04.1997
- Publication PCT
- WO1997/038992 23.10.1997
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2003
Modification
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2003
- 15 janv. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2003
Parties
Inventeur
FUJIWARA, Norio
Yao-shi, Osaka 581, JP
UEDA, Yutaka
Ikoma-shi, Nara, JP
MURATA, Shinobu
Toyonaka-shi, Osaka 561, JP
HIROTA, Fumiyo
Nishinomiya-shi, Hyogo 662, JP
KAWAKAMI, Hajime
Nishinomiya-shi, Hyogo 662, JP
FUJITA, Hitoshi
Nishinomiya-shi, Hyogo 662, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.