MONTRE

Brevet européen · EP0892944 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0892944
Numéro de demande
EP97914510
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 avr. 1997
Publié
27 janv. 1999
Délivré
12 janv. 2000
Radié
30 avr. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 27/08 (2006.01)
G04B 3/08 (2006.01)
G04B 19/28 (2006.01)
G04B 37/08 (2006.01)
G04B 1/18 (2006.01)
Priorité
CH 93196 12.04.1996
Demande PCT
PCT/IB1997/000380 10.04.1997
Publication PCT
WO1997/039386 23.10.1997
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2016

  2. 15 mars 2000

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Moinas Savoye & Cronin, 42, rue Plantamour, 1201 Genève

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2000

  3. 14 janv. 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2000

Parties

Titulaire

Enigma SA

Enigma S.A.

20, rue du Marché, 1204 Genève

Mandataire

Moinas Savoye & Cronin

42, rue Plantamour, 1201 Genève

Inventeur

BULGARI, Giovanni

CH-1204 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.