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Brevet européen · EP0893024 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0893024
Numéro de demande
EP97916583
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 avr. 1997
Publié
27 janv. 1999
Délivré
28 juin 2000
Radié
28 juin 2000
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H04N 5/21 (2006.01)
Priorité
GB 9607668 12.04.1996
Demande PCT
PCT/GB1997/001049 14.04.1997
Publication PCT
WO1997/039572 23.10.1997
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 déc. 2000

    Modification

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 2000

  2. 30 juin 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 2000

Parties

Titulaire

Snell & Wilcox Limited

SNELL & WILCOX LIMITED

6 Old Lodge Place, St. Margaret's, Twickenham, Middlesex TW1 1RQ, GB

Inventeur

FLANNAGHAN, Barry

Winchester SO23 7EB, GB

WESTON, Martin

Petersfield, Hampshire GU39 4SS, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.