Composition lipidique pour formule infantile et procédé de préparation

Brevet européen · EP0893064 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0893064
Numéro de demande
EP97202289
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 juil. 1997
Publié
27 janv. 1999
Délivré
15 janv. 2003
Radié
31 juil. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23D 9/00 (2006.01)
C11C 3/10 (2006.01)
C11C 3/08 (2006.01)
A23C 11/04 (2006.01)
A23L 1/30 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 févr. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.02.2014

  2. 15 janv. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A.

Case postale 353, 1800 Vevey

Inventeur

Wang, Junkuan

1010 Lausanne

Bertholet, Raymond

1807 Blonay

Ducret, Pierre

1113 ST. Saphorin/Morges

Fleith, Mathilde

1814 LA Tour-de-Peilz

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.