Halter für ein chirurgisches Instrument

Brevet européen · EP0893097 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0893097
Numéro de demande
EP98113307
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juil. 1998
Publié
27 janv. 1999
Délivré
1 sept. 2004
Radié
31 juil. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/00 (2006.01)
A61B 17/16 (2006.01)
Priorité
DE 19731522 23.07.1997
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2006

  2. 15 sept. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2004

Parties

Inventeur

Schumacher, Erhard Winfried

65375 Östrich-Winkel, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.