Halter für ein chirurgisches Instrument
Brevet européen · EP0893097 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0893097
- Numéro de demande
- EP98113307
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juil. 1998
- Publié
- 27 janv. 1999
- Délivré
- 1 sept. 2004
- Radié
- 31 juil. 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/00 (2006.01)A61B 17/16 (2006.01)
- Priorité
- DE 19731522 23.07.1997
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2006
- 15 sept. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2004
Parties
Inventeur
Schumacher, Erhard Winfried
65375 Östrich-Winkel, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.