Talonnière de fixation de ski

Brevet européen · EP0893144 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0893144
Numéro de demande
EP98810667
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juil. 1998
Publié
27 janv. 1999
Délivré
4 juin 2003
Radié
31 juil. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63C 7/10 (2006.01)
A63C 9/082 (2006.01)
A63C 9/00 (2006.01)
Priorité
FR 9709534 22.07.1997
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2006

  2. 15 juil. 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

    Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2003

  3. 13 juin 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Look Fixations S.A.

LOOK FIXATIONS S.A.

Rue de la Pique, 58000 Nevers, FR

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

Chonier, Frédéric

58000 Nevers, FR

Kruajitch, André-Jean

58270 St. Benin D'Azy-Mousseaux, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.