Fixation de sécurité de chausure de ski

Brevet européen · EP0893146 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0893146
Numéro de demande
EP98810576
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juin 1998
Publié
27 janv. 1999
Délivré
9 avr. 2003
Radié
30 juin 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63C 9/084 (2006.01)
Priorité
FR 9708313 26.06.1997
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2005

  2. 30 mai 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2003

  3. 15 avr. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Look Fixations S.A.

LOOK FIXATIONS S.A.

Rue de la Pique, 58000 Nevers, FR

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

Buquet, Thierry

58640 Varennes Vauzelles, FR

Kruajitch, André-Jean

58000 Nevers, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.