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Brevet européen · EP0893184 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0893184
Numéro de demande
EP98119003
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 févr. 1994
Publié
27 janv. 1999
Délivré
17 oct. 2001
Radié
17 oct. 2001
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
B23B 3/06 (2006.01)
B23Q 39/04 (2006.01)
Priorité
JP 6282293 27.02.1993
JP 20832493 29.07.1993
Divisionnaire de
EP94301373
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 3 mars 2014

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 03.03.2014

  4. 28 sept. 2007

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich → Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007

  5. 14 déc. 2001

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 2001

  6. 31 oct. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Star Micronics Co., Ltd

STAR MICRONICS CO., LTD.

20-10, Nakayoshida, Shizuoka-shi, Shizuoka-ken 422-8001, JP

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

Ozawa, Satoru c/o Star Micronics Co., Ltd

Shizuoka-shi, Shizuoka 422, JP

Kasuya, Shozo c/o Star Micronics Co., Ltd

Shizuoka-shi, Shizuoka 422, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.