Méthode pour la purification de dinitroanilines

Brevet européen · EP0893431 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0893431
Numéro de demande
EP98112815
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juil. 1998
Publié
27 janv. 1999
Délivré
18 sept. 2002
Radié
31 juil. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 209/84 (2006.01)
C07C 211/52 (2006.01)
Priorité
IT TO970636 14.07.1997
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2005

  2. 13 déc. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    JACOBACCI & PARTNERS S.p.A., 2, Avenue de la Gare, des Eaux-Vives, 1207 Genève

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2002

  3. 30 sept. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2002

Parties

Titulaire

FINCHIMICA S.p.A.

Via Lazio, 13, 25025 Manerbio (Brescia), IT

Mandataire

JACOBACCI & PARTNERS S.p.A.

2, Avenue de la Gare des Eaux-Vives, 1207 Genève

Inventeur

Bernardi, Gianluca

25133 Brescia, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.