Unterputzspülkasten für eine Doppelkontrolle eines Spülsystems
Brevet européen · EP0893543 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0893543
- Numéro de demande
- EP98113805
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 juil. 1998
- Publié
- 27 janv. 1999
- Délivré
- 13 nov. 2002
- Radié
- 31 juil. 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E03D 1/012 (2006.01)E03D 5/092 (2006.01)
- Priorité
- IT TO970162 U 25.07.1997
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 févr. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.02.2012
- 28 mai 2011
Adresse modifiée
- Mandataire
- Novagraaf International SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets → Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 28.05.2011
- 29 juil. 2009
Adresse modifiée
- Mandataire
- NOVAGRAAF INTERNATIONAL SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets → Novagraaf International SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets
Publié dans Swissreg le 29.07.2009
- 28 févr. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- NOVAGRAAF INTERNATIONAL SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2003
- 15 nov. 2002
Délivré
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2002
Parties
Inventeur
Varotti, Mario
25078 Vestone, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.