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Brevet européen · EP0893973 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0893973
Numéro de demande
EP96944309
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 déc. 1996
Publié
3 févr. 1999
Délivré
29 mai 2002
Radié
31 déc. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61C 3/02 (2006.01)
A61C 5/02 (2006.01)
Priorité
US 570642 11.12.1995
US 570283 11.12.1995
Demande PCT
PCT/US1996/019712 11.12.1996
Publication PCT
WO1997/021392 19.06.1997
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2005

  2. 13 sept. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. Patentanwälte, Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2002

  3. 31 mai 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Ormco Corporation

ORMCO CORPORATION

1717 W. Collins Avenue, Orange, CA 92667, US

Mandataire

E. Blum & Co. Patentanwälte

Am Vorderberg 11, 8044 Zürich

Inventeur

MCSPADDEN, John, T.

Chattanooga, TN 37421, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.