SCHNELL ZERFALLENDE ORALE DOSIERUNGSFORM

Brevet européen · EP0893992 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0893992
Numéro de demande
EP97918112
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 avr. 1997
Publié
3 févr. 1999
Délivré
3 mars 2004
Radié
30 avr. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 9/20 (2006.01)
Priorité
EP 96810236 16.04.1996
Demande PCT
PCT/EP1997/001696 04.04.1997
Publication PCT
WO1997/038679 23.10.1997
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 nov. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.11.2013

  2. 15 mars 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2004

  3. 15 mars 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novartis AG, Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Novartis Consumer Health S.A.

Route de l'Etraz, 1260 Nyon

Mandataire

Novartis AG

Schwarzwaldallee 215, 4058 Basel

Inventeur

HUMBERT-DROZ, Pierre

CH-1239 Collex-Bossy

SEIDEL, Matthias

CH-1196 Gland

MARTANI, Rosa

F-01220 Divonne-les-Bains, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.