FLÜGELELEMENT
Brevet européen · EP0894197 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0894197
- Numéro de demande
- EP97919846
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 avr. 1997
- Publié
- 3 févr. 1999
- Délivré
- 11 déc. 2002
- Radié
- 11 déc. 2002
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- F04D 29/02 (2006.01)F04D 29/34 (2006.01)
- Priorité
- SE 9601452 17.04.1996
- Demande PCT
- PCT/SE1997/000591 10.04.1997
- Publication PCT
- WO1997/039243 23.10.1997
- Langue du dépôt
- suédois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juin 2003
Modification
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2003
- 13 déc. 2002
Délivré
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2002
Parties
Inventeur
STRÖMBERG, Karl-Otto
S-302 40 Halmstad, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.