KARTENLESEVORRICHTUNG
Brevet européen · EP0894310 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0894310
- Numéro de demande
- EP97924859
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 avr. 1997
- Publié
- 3 févr. 1999
- Délivré
- 1 sept. 1999
- Radié
- 30 avr. 2002
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06K 7/06 (2006.01)G06K 13/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 19615659 19.04.1996
- Demande PCT
- PCT/DE1997/000718 09.04.1997
- Publication PCT
- WO1997/040466 30.10.1997
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 déc. 2002
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2002
- 30 juin 2000
Transféré
- Titulaire
- SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT, Wittelsbacherplatz 2, 80333 München, Allemagne → Tyco Electronics Logistics AG, Ampèrestrasse 3, 9323 Steinach
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 2000
- 30 juin 2000
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner, Patentanwälte AG, Bahnhofstrasse 10, 7310 Bad Ragaz
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 2000
- 15 sept. 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1999
- 15 sept. 1999
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Albisriederstrasse 245, 8047 Zürich
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1999
Parties
Inventeur
HOOLHORST, Albert
NL-4527 BE Aardenburg, NL
RYCKAERT, Paul
B-9988 Watervliet, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.