ELEKTRISCHE KABELVERBINDUNG

Brevet européen · EP0894354 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0894354
Numéro de demande
EP97919326
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 avr. 1997
Publié
3 févr. 1999
Délivré
6 juin 2001
Radié
30 avr. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02G 15/10 (2006.01)
H02G 15/18 (2006.01)
Priorité
DE 19614853 15.04.1996
Demande PCT
PCT/EP1997/001767 10.04.1997
Publication PCT
WO1997/039507 23.10.1997
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2016

  2. 28 sept. 2001

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kurt Allgeier, Patentanwaltsbüro, Marktgasse 10A, 4310 Rheinfelden

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 2001

  3. 15 juin 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2001

Parties

Titulaire

CELLPACK GMBH

Carl-Zeiss-Strasse 20, D-79761 Waldshut-Tiengen, DE

Mandataire

Kurt Allgeier Patentanwaltsbüro

4310 Rheinfelden

Inventeur

SENS, Giso

D-79862 Höchenschwand, DE

KRETSCHMAR, Frank, Michael

D-79761 Waldshut-Tiengen, DE

MITSCHAK, Henry

D-79793 Wutöschingen, DE

HOFFMANN, Hans

D-79774 Albbruck, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.