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Brevet européen · EP0894444 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0894444
Numéro de demande
EP98104125
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mars 1998
Publié
3 févr. 1999
Délivré
25 sept. 2002
Radié
25 sept. 2002
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A43B 5/04 (2006.01)
A43B 5/16 (2006.01)
Priorité
IT TV970106 31.07.1997
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2003

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2003

  2. 30 sept. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Benetton Group S.p.A.

BENETTON GROUP S.p.A.

Via Villa Minelli 1, 31050 Ponzano Veneto (Treviso), IT

Inventeur

Caeran, Francesco

31044 Montebelluna (Prov. of Treviso), FR

Balbinot, Renzo

31053 Pieve Di Soligo (Prov. of Treviso), FR

Tonel, Valerio

31030 Biadene (Prov. of Treviso), FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.