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Brevet européen · EP0895069 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0895069
- Numéro de demande
- EP98114090
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 28 juil. 1998
- Publié
- 3 févr. 1999
- Délivré
- 14 nov. 2001
- Radié
- 31 juil. 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01G 17/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 19733436 30.07.1997
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 mars 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2008
- 14 janv. 2005
Modification
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2005
- 15 janv. 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2002
- 15 nov. 2001
Délivré
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2001
Parties
Inventeur
Müller, Werner G.
60323 Frankfurt/Main, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.