Deckelbehältnis
Brevet européen · EP0895942 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0895942
- Numéro de demande
- EP98112042
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 juin 1998
- Publié
- 10 févr. 1999
- Délivré
- 2 mai 2002
- Radié
- 30 juin 2002
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 41/17 (2006.01)
- Priorité
- DE 29714103 U 07.08.1997
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 févr. 2003
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2003
- 15 mai 2002
Délivré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2002
Parties
Titulaire
Inventeur
Ernst, Axel
22083 Hamburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.