Procédé de préparation d'amidon modifié et son utilisation

Brevet européen · EP0896004 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0896004
Numéro de demande
EP97202363
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 juil. 1997
Publié
10 févr. 1999
Délivré
13 oct. 2004
Radié
31 juil. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08B 30/12 (2006.01)
A23L 1/0522 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 févr. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.02.2012

  2. 15 oct. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A.

Case postale 353, 1800 Vevey

Inventeur

Fischer, Monica

1073 Savigny

Wursch, Pierre

1814 La Tour De Peilz

Plante, Eric

47130 Port Sainte Marie, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.