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Brevet européen · EP0896182 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0896182
Numéro de demande
EP97112309
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juil. 1997
Publié
10 févr. 1999
Délivré
10 avr. 2002
Radié
16 juil. 2017
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F16L 37/00 (2006.01)
F16L 37/30 (2006.01)
F16L 37/32 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 juil. 2017

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 24.07.2017

  2. 22 mars 2017

    Adresse modifiée

    Titulaire
    INTERLEMO HOLDING S.A., Chemin du Russel, 5/bis, 1025 Saint-Sulpice → INTERLEMO HOLDING S.A., Chemins des Champs-Courbes 28, 1024 Ecublens

    Publié dans Swissreg le 22.03.2017

  3. 22 mars 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    reuteler & cie S.A., Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon

    Publié dans Swissreg le 22.03.2017

  4. 28 juin 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

    Publié dans la FBDM no 12 de l'année 2002

  5. 15 avr. 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2002

Parties

Titulaire

INTERLEMO HOLDING S.A.

Chemins des Champs-Courbes 28, 1024 Ecublens

Mandataire

reuteler & cie SA

reuteler & cie S.A.

Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon

Inventeur

Vulliet, Francois

74200 Allinges, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.