PRESSVERBINDUNG

Brevet européen · EP0896654 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0896654
Numéro de demande
EP98903215
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 févr. 1998
Publié
17 févr. 1999
Délivré
24 oct. 2001
Radié
3 févr. 2018
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F16L 33/01 (2006.01)
F16L 33/18 (2006.01)
F16L 33/00 (2006.01)
Priorité
DE 19707827 25.02.1997
Demande PCT
PCT/IB1998/000226 04.02.1998
Publication PCT
WO1998/038449 03.09.1998
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 févr. 2018

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 05.02.2018

  2. 13 sept. 2008

    Transféré

    Titulaire
    GEBERIT TECHNIK AG, Schachenstrasse 77, 8645 Jona → SOLVAY SOLEXIS S.p.A., 20 viale Lombardia, 20021 Bollate, Italie

    Publié dans Swissreg le 13.09.2008

  3. 31 oct. 2001

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 2001

Parties

Titulaire

Solvay Solexis S.p.A.

SOLVAY SOLEXIS S.p.A.

20 viale Lombardia, 20021 Bollate, IT

Inventeur

WEBER, Peter

CH-8645 Jona

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.