CD-HALTEVORRICHTUNG

Brevet européen · EP0896719 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0896719
Numéro de demande
EP97916538
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 avr. 1997
Publié
17 févr. 1999
Délivré
17 juil. 2002
Radié
17 juil. 2002
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
G11B 33/04 (2006.01)
Priorité
GB 9608821 30.04.1996
GB 9611604 04.06.1996
Demande PCT
PCT/GB1997/001001 11.04.1997
Publication PCT
WO1997/041563 06.11.1997
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 janv. 2003

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2003

  2. 31 juil. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Dubois Ltd.

5 Princewood Road, Earlstrees Industrial Estate North, Corby, Northants. NN17 4AP, GB

Inventeur

PIJANOWSKI, Stefan, Alexander

Northantshire PE8 4EP, GB

FRASER, Anthony, Henry, Joseph

London N5 1RU, GB

FARRAR, Peter, Antony

Rawdon, Leeds LS19 6HZ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.