TRANSPORTBEHÄLTER FÜR KERNBRENNSTOFF
Brevet européen · EP0896721 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0896721
- Numéro de demande
- EP97920816
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 mai 1997
- Publié
- 17 févr. 1999
- Délivré
- 15 janv. 2003
- Radié
- 15 janv. 2003
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- G21F 5/008 (2006.01)G21C 19/40 (2006.01)
- Priorité
- GB 9609304 03.05.1996
- Demande PCT
- PCT/GB1997/001197 02.05.1997
- Publication PCT
- WO1997/042636 13.11.1997
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 31 juil. 2003
Modification
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2003
- 15 janv. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2003
Parties
Inventeur
NICHOLSON, Graham
Preston, Lancashire PR4 0XJ, GB
GIDDINS, Paul
Preston, Lancashire PR4 0XJ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.