Ausdrehwerkzeug

Brevet européen · EP0896844 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0896844
Numéro de demande
EP98305598
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 juil. 1998
Publié
17 févr. 1999
Délivré
9 janv. 2002
Radié
13 juil. 2018
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B23B 29/034 (2006.01)
Priorité
US 910158 12.08.1997
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 juil. 2018

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 16.07.2018

  2. 30 avr. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    R. A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 2002

  3. 15 janv. 2002

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Industrias Romi S.A.

Avenue Perola Byington, No. 56, 13453-900 Santa Barbara d'Oeste, Sao Paulo, BR

Mandataire

R.A. Egli & Co, Patentanwälte

R. A. Egli & Co. Patentanwälte

Horneggstrasse 4, 8008 Zürich

Inventeur

Romi, José Carlos

Santa Bárbara d'Oeste, Sao Paulo, BR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.