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Brevet européen · EP0896915 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0896915
Numéro de demande
EP98114604
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 août 1998
Publié
17 févr. 1999
Délivré
9 oct. 2002
Radié
31 août 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B61L 5/04 (2006.01)
B61L 5/10 (2006.01)
Priorité
DE 19735099 13.08.1997
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 avr. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2007

  2. 14 févr. 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Luchs & Partner, Patentanwälte, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2003

  3. 15 oct. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2002

Parties

Titulaire

BWG GmbH & Co. KG

Wetzlarer Strasse 101, 35510 Butzbach, DE

VAE Aktiengesellschaft

1010 Wien, AT

Mandataire

Luchs & Partner Patentanwälte

Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich

Inventeur

Maul, Thomas, Dipl.-Ing.

35423 Lich, DE

Kais, Alfred

35423 Lich/Eberstadt, DE

Benenowski, Sebastian

35510 Butzbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.