Steckrohrverbindung

Brevet européen · EP0897082 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0897082
Numéro de demande
EP98306478
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 août 1998
Publié
17 févr. 1999
Délivré
14 janv. 2004
Radié
31 août 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 47/06 (2006.01)
F16L 37/084 (2006.01)
Priorité
GB 9717275 14.08.1997
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2008

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2008

  2. 15 juin 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2004

  3. 15 janv. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Marley Tile AG

Zinggentorstrasse 3, 6006 Lucerne

Mandataire

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG, Patentanwälte

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG Patentanwälte

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

Dudley, Steven John

Brighton East Sussex BN1 3BD, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.