ELEKTROMAGNETISCHES RELAIS
Brevet européen · EP0897586 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0897586
- Numéro de demande
- EP97925825
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 avr. 1997
- Publié
- 24 févr. 1999
- Délivré
- 13 oct. 1999
- Radié
- 30 avr. 2003
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01H 51/22 (2006.01)H01H 1/34 (2006.01)
- Priorité
- DE 19618289 07.05.1996
- Demande PCT
- PCT/DE1997/000819 24.04.1997
- Publication PCT
- WO1997/042643 13.11.1997
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 déc. 2003
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2003
- 30 juin 2000
Transféré
- Titulaire
- SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT, Wittelsbacherplatz 2, 80333 München, Allemagne → Tyco Electronics Logistics AG, Ampèrestrasse 3, 9323 Steinach
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 2000
- 30 juin 2000
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner, Patentanwälte AG, Bahnhofstrasse 10, 7310 Bad Ragaz
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 2000
- 15 oct. 1999
Délivré
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1999
- 15 oct. 1999
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Albisriederstrasse 245, 8047 Zürich
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1999
Parties
Inventeur
HEINZL, Alfred
D-81477 München, DE
STADLER, Heinz
D-81249 München, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.