ASSEMBLAGE D'AIMANTS
Brevet européen · EP0897591 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0897591
- Numéro de demande
- EP97920840
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 mai 1997
- Publié
- 24 févr. 1999
- Délivré
- 8 nov. 2000
- Radié
- 31 mai 2004
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01J 37/34 (2006.01)H01F 7/20 (2006.01)
- Priorité
- GB 9609470 07.05.1996
- Demande PCT
- PCT/GB1997/001233 07.05.1997
- Publication PCT
- WO1997/042649 13.11.1997
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 janv. 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2005
- 30 nov. 2000
Mandataire inscrit
- Mandataire
- William Blanc & Cie, conseils en propriété, industrielle S.A., 9, rue du Valais, 1202 Genève
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 2000
- 15 nov. 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2000
Parties
Titulaire
Inventeur
DIVER, Barry
#, GB
DAVIS, Mervyn, Howard
Birdham, West Sussex PO20 7HB, GB
PEARSON, David, Ian, Charles
Hayling Island, Hampshire PO11 0HP, GB
REEVES, Simon, Richard
Warsash, Hampshire SO31 9AB, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.