SOCLE DE CONNEXION

Brevet européen · EP0897655 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication: EP0897655
Numéro de demande: EP97917980
Type: Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut: Radié
Fascicule: Délivré
Déposé: 12 mai 1997
Publié: 24 févr. 1999
Délivré: 19 juil. 2000
Radié: 11 mai 2017
Motif: Durée maximale atteinte
Classes CIB: H05K 7/10 (2006.01)
H01R 13/24 (2006.01)
Priorité: CH 120296 10.05.1996
CH 7397 15.01.1997
Demande PCT: PCT/CH1997/000184 12.05.1997
Publication PCT: WO1997/043885 20.11.1997
Langue du dépôt: français
Source: Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

15 mai 2017
Durée maximale atteinte
Publié dans Swissreg le 15.05.2017
16 avr. 2011
Adresse modifiée
Mandataire
Patents & Technology Surveys SA, Rue des Terreaux 7, Case postale 2848, 2001 Neuchâtel → P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 16.04.2011
15 août 2003
Adresse modifiée
Mandataire
Patents & Technology Surveys SA, 2, faubourg du Lac, 2001 Neuchâtel 1 → Patents & Technology Surveys SA, Rue des Terreaux 7, Case postale 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2003
31 août 2000
Mandataire inscrit
Mandataire
Patents & Technology Surveys SA, 2, faubourg du Lac, 2001 Neuchâtel 1
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 2000
31 juil. 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 2000

Parties

Titulaire

E-tec AG

Friedhofstrasse 1, CH-2543 Lengnau

Radiée du registre

Mandataire

P&TS SA

Av. J.-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

AFFOLTER, Hugo

CH-2543 Lengnau

HAFFTER, Christoph

CH-1084 Carrouge

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.