TRAGGESTELL

Brevet européen · EP0898454 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0898454
Numéro de demande
EP97906975
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mars 1997
Publié
3 mars 1999
Délivré
3 mai 2000
Radié
31 mars 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47B 57/40 (2006.01)
F16B 12/32 (2006.01)
A47B 57/30 (2006.01)
F16B 7/04 (2006.01)
Priorité
CH 118896 09.05.1996
Demande PCT
PCT/CH1997/000127 26.03.1997
Publication PCT
WO1997/042856 20.11.1997
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 oct. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.10.2014

  2. 15 mai 2000

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2000

  3. 15 mai 2000

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp, Wenger & Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil SG

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2000

Parties

Titulaire

goreal ag

MAX MITSCHJETA AG

Bischofszellerstrasse 53, CH-9202 Gossau

Mandataire

Hepp Wenger Ryffel AG

Hepp, Wenger & Ryffel AG

Friedtalweg 5, 9500 Wil SG

Inventeur

MITSCHJETA, Janos

CH-9230 Flawil

MITSCHJETA, Rolf

CH-9202 Gossau

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.