IMPLANTAT
Brevet européen · EP0898469 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0898469
- Numéro de demande
- EP96934652
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 oct. 1996
- Publié
- 3 mars 1999
- Délivré
- 21 juin 2000
- Radié
- 31 oct. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 2/30 (2006.01)
- Priorité
- DE 19614949 16.04.1996
- Demande PCT
- PCT/EP1996/004439 11.10.1996
- Publication PCT
- WO1997/038649 23.10.1997
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mai 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.05.2010
- 29 oct. 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwaltsbüro, Ursula Renfer-Vonnemann, Roswiesenstrasse 61, 8309 Birchwil-Nürensdorf
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2004
- 31 août 2001
Transféré
- Titulaire
- Broziat, Horst, Vorwerker Strasse 62a, 23554 Lübeck, Allemagne, Henssge, Ernst Joachim, Prof. Dr. med., Im Trentsaal 7, 23562 Lübeck, Allemagne → ESKA Implants GmbH & Co., Grapengiesserstrasse 34, 23556 Lübeck, Allemagne
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 2001
- 31 août 2000
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentsanwaltsbüro, Renfer-Vonnemann, Vorgab, 3782 Lauenen
Publié dans la FBDM no 16 de l'année 2000
- 30 juin 2000
Délivré
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 2000
Parties
Inventeur
Broziat, Horst
23554 Lübeck, DE
Henssge, Ernst Joachim, Prof. Dr. med.
23562 Lübeck, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.