COMPOSES CYTOPROTECTEURS
Brevet européen · EP0898559 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0898559
- Numéro de demande
- EP97921204
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 avr. 1997
- Publié
- 3 mars 1999
- Délivré
- 23 juil. 2003
- Radié
- 30 avr. 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07C 69/732 (2006.01)C07C 229/16 (2006.01)C07C 235/28 (2006.01)C07C 233/38 (2006.01)C07C 309/14 (2006.01)C07C 309/15 (2006.01)
- Priorité
- US 632030 15.04.1996
- Demande PCT
- PCT/US1997/006283 15.04.1997
- Publication PCT
- WO1997/038966 23.10.1997
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 déc. 2007
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2007
- 31 déc. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2003
- 31 juil. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2003
Parties
Inventeur
FRANSON, Richard, C.
Richmond, VA 23233, US
OTTENBRITE, Raphael, M.
Midlothian, VA 23113, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.