COMPOSES CYTOPROTECTEURS

Brevet européen · EP0898559 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0898559
Numéro de demande
EP97921204
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 avr. 1997
Publié
3 mars 1999
Délivré
23 juil. 2003
Radié
30 avr. 2007
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 69/732 (2006.01)
C07C 229/16 (2006.01)
C07C 235/28 (2006.01)
C07C 233/38 (2006.01)
C07C 309/14 (2006.01)
C07C 309/15 (2006.01)
Priorité
US 632030 15.04.1996
Demande PCT
PCT/US1997/006283 15.04.1997
Publication PCT
WO1997/038966 23.10.1997
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 déc. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2007

  2. 31 déc. 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2003

  3. 31 juil. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2003

Parties

Inventeur

FRANSON, Richard, C.

Richmond, VA 23233, US

OTTENBRITE, Raphael, M.

Midlothian, VA 23113, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.