TÜRSCHLOSS

Brevet européen · EP0898633 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0898633
Numéro de demande
EP97921851
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mai 1997
Publié
3 mars 1999
Délivré
29 sept. 1999
Radié
31 mai 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05B 65/44 (2006.01)
E05B 63/04 (2006.01)
Priorité
DE 29521041 U 17.05.1996
DE 19621619 30.05.1996
Demande PCT
PCT/EP1997/002266 03.05.1997
Publication PCT
WO1997/044558 27.11.1997
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2002

  2. 30 sept. 1999

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1999

Parties

Titulaire

Karl Simon GmbH & Co. KG

Sulgener Strasse 21/23, 78733 Aichhalden, DE

Inventeur

KING, Wilhelm

D-78730 Lauterbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.