ANSTECKBARE ELEKTRISCHE ANSCHLUSSLEISTE
Brevet européen · EP0898793 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0898793
- Numéro de demande
- EP97905936
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 févr. 1997
- Publié
- 3 mars 1999
- Délivré
- 12 févr. 2003
- Radié
- 28 févr. 2006
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01R 9/22 (2006.01)H01R 9/24 (2006.01)
- Priorité
- US 619308 21.03.1996
- Demande PCT
- PCT/US1997/002252 12.02.1997
- Publication PCT
- WO1997/035362 25.09.1997
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 oct. 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2006
- 15 août 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2003
- 14 févr. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2003
Parties
Inventeur
DAVIES, Brian, F.
Londonderry, NH 03053, US
PELECKIS, Anthony, J.
Laconia, NH 03246, US
ROBERTSON, Gary, H.
Gilford, NH 03246, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.