Utilisation d'une composition nutritive pour la préparation d'une composition liquide pour diabétiques

Brevet européen · EP0898900 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0898900
Numéro de demande
EP98201018
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mars 1998
Publié
3 mars 1999
Délivré
1 oct. 2003
Radié
1 oct. 2003
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
A23L 1/308 (2006.01)
A23L 1/0528 (2006.01)
A23L 1/305 (2006.01)
A23L 1/30 (2006.01)
A23L 1/09 (2006.01)
Priorité
EP 97201915 23.06.1997
Divisionnaire de
EP03003009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 27 août 2010

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.08.2010

  3. 15 oct. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A.

Case postale 353, 1800 Vevey

Inventeur

Jaussan, Véronique

1110 Morges

Roessle, Claudia

1110 Morges

Schweizer, Thomas

1052 Le Mont-Sur-Lausanne

Bourguignon, Michel

14740 Lasson, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.