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Brevet européen · EP0898978 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0898978
Numéro de demande
EP98901035
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 janv. 1998
Publié
3 mars 1999
Délivré
2 mars 2005
Radié
31 janv. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 15/00 (2006.01)
Priorité
JP 3112197 30.01.1997
JP 42897 12.02.1997
Demande PCT
PCT/JP1998/000360 29.01.1998
Publication PCT
WO1998/033540 06.08.1998
Divisionnaire de
EP03013961
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2009

  2. 29 avr. 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2005

  3. 15 mars 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Hitachi, Ltd.

Hitachi Ltd.

6-6 Marunouchi 1-chome, Chiyoda-ku, Tokyo 100-8280, JP

DOTT LIMITED COMPANY

5-3, Fujimigaoka, Tsuzuki-ku, Yokohama-shi, Kanagawa 224, JP

Mandataire

Bovard AG

Bovard AG Patentanwälte

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

OHKI, Hisatomo

Atsugi-shi, Kanagawa 243, JP

ISHIZEKI, Kazunori

Atsugi-shi, Kanagawa 243, JP

NAKAMURA, Shigemi

Atsugi-shi, Kanagawa 243, JP

YAZAWA, Yoshiyuki

Atsugi-shi, Kanagawa 243, JP

YANAGAWA, Akira, Dott Limited Company

Yokohama-shi, Kanagawa-ken 224, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.