Machine d'usinage multibroche à commande numérique et procédé d'usinage adapté

Brevet européen · EP0899045 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0899045
Numéro de demande
EP97810608
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 août 1997
Publié
3 mars 1999
Délivré
21 avr. 2004
Radié
31 août 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23B 1/00 (2006.01)
B23Q 5/34 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mars 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.03.2012

  2. 11 mars 2011

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25

    Publié dans Swissreg le 11.03.2011

  3. 30 avr. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2004

  4. 30 avr. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Tornos SA

rue Industrielle 111, 2740 Moutier

Mandataire

Bovard AG

BOVARD SA

Conseils en propriété intellectuelle Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25

Inventeur

Simonin, Jean-Claude

2740 Moutier

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.